FERMER
Mentions Légales
PUBLICATION
Le site Internet accessible à l’URL radiologie-autun.fr est édité par : SELARL Imagerie Médicale du parc. Société au capital de 9 000 euros.
Siège social est situé 4 avenue du Morvan, 71400 AUTUN
Numéro de registre du commerce : 433 238 276
Téléphone : 03.85.52.45.35
Directeur de la publication : Dr FLORENCE GROZEL, Imagerie Médicale du Parc
Contact : dev@marsatwork.fr
Hébergeur : Hosteur
Création et Conception du site : Marsatwork
Avertissement légal
Conditions générales d’utilisation
En accédant au présentsite et aux informations qu’il contient, l’utilisateur reconnaît avoir prisconnaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à lesrespecter. Centre de radiologie des grands lacs
se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateurs’engage donc à la consulter régulièrement.
Ce site est soumis à la loi française
La majorité des contenus et services du présent sur le site est proposée enfrançais. Ce site, est un site d’information qui s’adresse aussi bien auxclients Centre de radiologie des grands lacs, qu’aux non-clients. Certains deces produits et services sont susceptibles d’être réservés aux clientsdomiciliés sur le territoire français. L’utilisateur est informé quel’utilisation du réseau Internet ne garantit pas le secret des correspondances; il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protégerses propres données et/ou outils.
Informations mises à disposition
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatifet est sujet à modifications sans préavis. Centre de radiologie des grands lacs,éditeur du site, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs desinformations et/ou outils de qualité, mais ne saurait être tenu pourresponsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter del’accès ou de l’utilisation du présent site. Malgré tous les soins apportés, uncertain nombre de risques est inhérent à la transmission électronique desinformations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de seproduire. Dès lors, Centre de radiologie des grands lacs ne peut pas garantirl’exactitude, la fiabilité et le caractère complet des informations figurantsur le présent site et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’uneabsence de disponibilité des informations et mises à jour, des inexactitudeset/ou de la présence d’un virus lors de l’accès au présent site. Le présentsite comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétésexternes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas étédéveloppés par les sociétés Centre de radiologie des grands lacs. L’existence,sur le présent site, d’un lien hypertexte conduisant à un autre site neconstitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. Parconséquent, il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avecdiscernement et esprit critique. La responsabilité de Centre de radiologie desgrands lacs ne saurait être engagée quant aux informations, opinions etrecommandations formulées par ces tiers. De même, Centre de radiologie desgrands lacs ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation dusite par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du site (cas deforce majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’ilsoit). L’utilisateur est le seul et unique responsable de l’usage desinformations figurant sur le présent site et des conséquences qui pourraient endécouler, notamment quant aux décisions prises et aux actions entreprises surla base de ces informations.
Tarification
L’accès au présent siteest gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communicationstéléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.
Droits de Propriété intellectuelle
Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Le présent site et l’ensemble deséléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins,graphismes, signes distinctifs, logos, marques, ….) sont la propriété exclusivede Centre de radiologie des grands lacs ou de ses partenaires. L’ensemble deces éléments est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelleet, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loiou les présentes conditions d’utilisation. La reproduction de ces éléments n’estautorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductionsdestinées à un usage strictement privé et personnel. Toute autre reproduction,représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, surquelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respectde cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager laresponsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est notamment strictementinterdit d’utiliser ou de reproduire le nom «Centre de radiologie des grandslacs» et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, etnotamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de Centre deradiologie des grands lacs. De même, le téléchargement ou toute autre forme decopie d’un logiciel ou d’informations présents sur le site du Centre deradiologie des grands lacs ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Il eststrictement interdit de les reproduire (en tout ou en partie), de lestransmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) et de les modifier.Il est également interdit d’utiliser le site du Centre de radiologie des grandslacs à des fins publiques ou commerciales, sans l’autorisation écrite préalabledu Centre de radiologie des grands lacs.
Liens hypertextes
La mise en place deliens hypertextes sur le présent site en direction d’autres ressourcesprésentes sur le réseau Internet ne constitue pas une validation de cesressources ou de leur contenu et ne saurait engager la responsabilité du Centrede radiologie des grands lacs, éditeur du présent site. Tout lien hypertextevers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse etpréalable de Imagerie Médicale du Biterrois, lequel se réserve la possibilitéde faire supprimer ce lien à tout moment.
Responsable du traitement et finalités
Les données à caractèrepersonnel collectées dans le cadre du présent site le sont par Centre deradiologie des grands lacs éditeur du site, en sa qualité de responsable dutraitement et seront utilisées pour les finalités suivantes traitement de lademande d’informations, établissement de statistiques, réalisation d’actions deprospection.
Les internautes disposent selon les cas d’un droit d’accès, d’opposition pourmotif légitime ou à la prospection commerciale ainsi que de rectification, decomplément, de mise à jour, de verrouillage et de suppression des donnéesinexactes ou incomplètes en écrivant à
4 avenue du Morvan,
71400 AUTUN
Tel 03.85.52.45.35
Caractéristiques sur l’usage et lacollecte de données
Vous n’êtes pas obligéde répondre à tout ou partie des questions qui vous sont posées. Le caractèreobligatoire de la communication des informations est indiqué par la présenced’un astérisque.
Modalités d’exercice de vos droits
Vous pouvez, à toutmoment, conformément à la loi, vous opposer au traitement des informations vousconcernant, y accéder, les faire rectifier, en adressant un courrierélectronique au webmaster. Vous pouvez, à tout moment, vous opposer à lacommunication de vos données à des tiers ou à leur utilisation par leresponsable de traitement, à des fins commerciales, dans les conditionsci-dessus indiquées.
Utilisation de vos données à des fins deprospection
Conformément à la réglementation applicable, toute prospection par automated’appel, courrier électronique ou fax, ainsi que toute cession ou location desdonnées à des fins de prospection utilisant ces moyens, ne seront réaliséesqu’avec le consentement préalable de l’utilisateur concerné à recevoir des prospectionsvia ce canal ou/et à la cession de ses données. Si vous acceptez de recevoir detels messages de prospection en cochant les cases d’acceptation prévues à ceteffet sur le présent site, il vous sera possible à tout moment de revenir surce consentement, et notamment chacun des courriers électroniques de prospectionvous offrira la possibilité de vous opposer pour le futur à l’envoi de nouveauxcourriers électroniques de prospection. Toute prospection par courrier postalou téléphone sans automate d’appel ne pourra être réalisée qu’après avoir misen mesure l’utilisateur concerné de s’y opposer avant la validation définitivede ses réponses (lors de la collecte de ses coordonnées postales ettéléphoniques). Si vous ne vous opposez pas à recevoir de tels messages deprospection en cochant ou décochant les cases prévues à cet effet sur leprésent site, il vous sera possible par la suite, à tout moment et sans frais,d’exercer votre droit d’opposition, dans les conditions définies au paragraphe« Modalités d’exercice de vos droits ».
